Hier soir, le conseil municipal de Basse-Terre s’est réuni sous la présidence d’André Atallah, maire.
RAPPORT N°01 : Approbation du procès-verbal de la séance de Conseil Municipal du 18 Septembre 2025.
RAPPORT N°02 : Projet délibération prenant acte du Rapport Annuel 2024 des Représentants de la Ville de Basse-Terre au Conseil d’Administration de la SEMSAMAR.
RAPPORT N°03 : Projet de délibération autorisant le Maire à signer le marché relatif à la fourniture et livraison de repas en liaison chaude, petits déjeuners et goûters dans les écoles Primaires, Maternelles et autres.
RAPPORT N° 04 : Projet de délibération approuvant le projet de convention cadre du programme pluriannuel d’intervention (PPI) 2024-2028 de TERRES CARAÏBES Établissement Public Foncier Guadeloupe-Saint-Martin.
RAPPORT N°05 : Projet de délibération décidant de mettre à la disposition du Tennis Club de Basse-Terre les Courts de Tennis, le Padel, ainsi que les annexes situés Rivière-des-Pères au profit de l’association Tennis Club de BASSE-TERRE et d’appliquer une redevance symbolique pour l’utilisation de cet espace.
RAPPORT N°06 : Projet de délibération octroyant un mandat spécial au Maire et validant la prise en charge directe par la commune des frais d’hébergement du Maire à l’occasion de sa participation au Congrès des Maires 2025.
RAPPORT N°07 : Projet de délibération approuvant la convention de Jumelage entre la Ville de Basse-Terre et la Ville de Petit-Bourg dans le cadre du plan ORSEC phénomènes volcaniques.
RAPPORT N°08 : Projet délibération adoptant la décision modificative N°1 du Budget Annexe Stationnement.
RAPPORT N°09 : Projet de délibération portant autorisation d’ouverture de crédits d’investissement des Budgets 2026.
RAPPORT N°10 : Projet de délibération portant attribution de subventions aux associations.
RAPPORT N°11 : Projet de délibération portant attribution d’une subvention au Comité des Œuvres de la Ville de Basse-Terre (COSVBT) dans le cadre de l’arbre de Noël des enfants du Personnel Communal.
RAPPORT N°12 : Projet délibération autorisant la signature d’une convention d’accompagnement numérique sur mesure de l’incubateur des Territoires avec l’Agence Nationale de la Cohésion des Territoires (ANCT).
RAPPORT N°13 : Projet de délibération relatif la Motion de soutien aux CAUE face à la réforme du recouvrement de la Taxe d’Aménagement.
RESTAURATION SCOLAIRE : AUTORISATION DE SIGNATURE DU FUTUR MARCHÉ DE FOURNITURE ET LIVRAISON DES REPAS
La Ville de Basse-Terre informe qu’il sera proposé au Conseil municipal d’autoriser le maire à signer le marché relatif à la fourniture et à la livraison des repas en liaison chaude, ainsi que des petits-déjeuners et goûters, pour les écoles maternelles, primaires et autres structures concernées.
Cette procédure d’appel d’offres, actuellement en cours, vise à sélectionner l’entreprise qui assurera ces prestations essentielles à la restauration scolaire pour une durée de quatre ans.
