Voici les arrêtés du président Xavier Lédée.
L’arrêté 2026-389 (P) du 30 octobre 2026
Arrêté portant règlementation du stationnement sur le parking situé face au square de la rétrocession à Gustavia.
L’arrêté N° 2026-385 P
Autorisation d’ouverture temporaire d’un débit de boisson de 1er et 3es groupes à Saint-Jean.
L’arrêté 2026-378 (P) du 28 octobre 2026
Arrêté portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public pour l’installation de groupes électrogène sur le territoire de Saint-Barthélemy et dérogeant à l’arrêté n° 2024-283 P du 11/07/2024 relative à la circulation et au stationnement des véhicules poids lourds de 3,5 tonnes sur le territoire.
L’arrêté n°2026-388P
L’arrêté autorisant « La parade de Noël » le dimanche 13 décembre 2026 et règlementant temporairement la circulation routière durant l’événement dans le bourg de Gustavia.
