Sénat : après la réélection de Gérard Larcher, les instances se renouvellent

Gérard Larcher a retrouvé son siège de président du Sénat avec 218 voix sur 320 suffrages exprimés.

Après les élections sénatoriales du 24 septembre, le 2 octobre a marqué le début d’une semaine particulière. Elle se poursuivra par la composition des groupes politiques. Les sénateurs se répartissent par affinités politiques dans des groupes qui doivent comprendre au minimum 10 membres.

Un sénateur peut être membre d’un groupe, lui être apparenté ou lui être simplement rattaché administrativement. Les sénateurs qui ne souhaitent pas s’inscrire à un groupe forment la « réunion administrative des sénateurs ne figurant sur la liste d’aucun groupe ».

Bureau et commissions

Gérard Larcher, président du Sénat
Gérard Larcher, président du Sénat.

Mercredi 4 octobre, la composition du Bureau et des commissions est au programme. Les présidents de groupe et, le cas échéant, le délégué de la réunion administrative des sénateurs ne figurant sur la liste d’aucun groupe, se réunissent pour établir les listes des candidats aux fonctions de vice-président, questeur et secrétaire. Puis, en séance publique, les vice-présidents, questeurs et secrétaires du Sénat seront désignés et la constitution du Bureau sera proclamée.

À l’issue de la séance publique, les présidents de groupe et, le cas échéant, le délégué de la réunion administrative des sénateurs ne figurant sur la liste d’aucun groupe, se réunissent pour déterminer la répartition numérique des sièges des commissions.

Huit commissions

Jeudi 5 octobre, les Bureaux des sept commissions permanentes et de la commission spéciale chargée du contrôle des comptes et de l’évaluation interne se constituent :

  • commission des finances
  • commission des lois
  • commission des affaires économiques
  • commission de l’aménagement du territoire et du développement durable
  • commission des affaires sociales
  • commission de la culture, de l’éducation et de la communication
  • commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
  • commission spéciale chargée du contrôle des comptes et de l’évaluation interne.

Les réunions constitutives du bureau de la commission des affaires européennes, de la commission spéciale sur le projet de loi visant à sécuriser et à réguler l’espace numérique précéderont la Conférence des présidents.

Enfin, dans quelques semaines, le renouvellement des délégations (le 18 octobre) et de l’Office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques (le 26 octobre) sont programmés.

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